Marque expirée - Marque en non vigueur

SO SWEETY
Gerry FELICITE, Domaine National de Marly Grille Royale

Numéro de dépôt :
3678990
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019
SO SWEETY de Gerry FELICITE

Présentation de la marque SO SWEETY

Déposée le 24 septembre 2009 par Gerry FELICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SO SWEETY »

Le déposant est Gerry FELICITE, Domaine National de Marly Grille Royale domicilié(e) - 78430 - LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gerry FELICITE, Domaine National de Marly Grille Royale domicilié(e) - 78430 - LOUVECIENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO SWEETY est expirée depuis le 24 septembre 2019.

Gerry FELICITE a également déposé les autres marques suivantes : SO CLEAN , REFLET DES SENS , ACTION FORME BIEN ÊTRE POUR UNE VIE PLUS SAINE


Gerry FELICITE, Domaine National de Marly Grille Royale - 78430 - LOUVECIENNES - France


Gerry FELICITE, Domaine National de Marly Grille Royale - 78430 - LOUVECIENNES - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.